Réglementation encadrement

  • Ce sujet contient 11 réponses, 4 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par XXYYZZ, le il y a 3 années et 7 mois.
12 sujets de 1 à 12 (sur un total de 12)
  • Auteur
    Messages
  • #956874
    XXYYZZ
      @xxyyzz

      Cela faisait longtemps que je n’étais pas venu sur le site.
      Je confirme ( avec du retard) ; rien n’interdit à un animateur d’être seul dans une salle avec un groupe d’enfant. M^me chose dans la cour ou sur un terrain d’activité. Cela quelque soit le nombre d’enfants.
      Ce qui compte c’est le taux d’encadrement total de l’accueil.
      Après il y a le bon sens. Si un groupe sort loin du centre; il est préférable d’être à deux. Même si c’est préférable sans être une obligation.
      Allez bon courage

      #868691
      r0x4ne__x3
        @r0x4ne__x3

        Bonjour @simon

        J’ai en effet avancé dans l’affaire , j’ai eu le responsable jeunesse de mon département au téléphone et il m’a donc expliqué plusieurs chose. Et non je ne suis pas en tord et ce n’est pas une faute grave . Il m’a fait un mail et je vais l’envoyer à m hiérarchie donc l’organisateur .
        1 animateur a le droit d’être seul avec un groupe d’enfant .
        il contrôle souvent les structures et il me dis si je vois ça je peux rien dire c’est légale .. moi je regarde l’effectif global et le nombre d’animateur c’est tous si c’est respecté l’organisation animateur m’importe peut .

        voilà je vous direz la suite

        #868666
        Simon
        Administrateur
          @simon

          Bon courage @r0x4ne__x3 dans tes démarches et si tu peux, tiens nous au courant du dénouement !

          Ce sera toujours intéressant.

          #868365
          r0x4ne__x3
            @r0x4ne__x3

            Alors merci pour vos réponse ,

            Je suis dans la structure depuis plusieurs année , j’ai déjà contacté la drjscs de mon département par mail j’attend une réponse si j’en est pas je les contacterais par téléphone .
            Après je vais pas laisser ça là , car pour moi je ne suis pas en tord .. je peux admettre que j’ai tord mais quand je le suis pas je cherche à le prouver ..

            quand j’aurais toutes les cartes en mains je prendrais rendez vous avec eux et je leur montrerais que je ne suis pas en tord .

            Dans la structure je suis la seule diplômé mais j’en est parlais avec deux personnes qui sont stagiaire ( dernier stage ) et elles disent comme moi .. donc bon à voir . Mais je veux pas laisser ça la Sachant que ça a toujours été fait et que ça tombe sur moi enfin.

            En tous cas merci pour vos réponses je verrais dans les jours à venir les réponses .

            #868354
            wolflinger
              @wolflinger

              Je rejoins les conseils de @simon bien qu’il faille tout prendre avec des pincettes. Si tu es nouvelle dans la collectivité et que tu ne connais pas les relations entre chaque personne, méfie-toi (copinages, intérêts politiques…)

              Et pour avoir contacté plusieurs fois la DDCSPP, j’ai parfois été surpris de leur réponse ou du moins de leur manière de répondre (très variable en fonction de la personne et du département)…

              Par contre, peut-être pourrais-tu contacter ton formateur bafd s’il a laissé ses coordonnées en fin de formation. Il pourrait confirmer qu’il ne t’a pas appris ça contrairement à ce que ton supérieur affirme.

              Aussi, n’y a-t-il pas d’autres directeurs/trices dans la collectivité avec qui tu pourrais échanger sur cette question? Savoir s’ils appliquent déjà cette règle (ne pas être seul) ?

              #868347
              Simon
              Administrateur
                @simon

                Bonjour,

                Ce n’est pas une situation simple @r0x4ne__x3

                Tout dépend en fait de ce que tu veux faire. Si tu veux laisser pisser ou non.

                Si tu estimes que non parce que tu souhaites faire entendre raison, des pistes :

                • Il faudrait que tu puisses obtenir le contact du référent ACM de la DDCS de ton département. Le contacter par téléphone, lui expliquer la situation afin qu’il te confirme par écrit qu’il n’y a bien aucune précision réglementaire en la matière. Cette personne peut aussi éventuellement aidante. Elle pourrait décider d’informer la mairie sur l’actualité réglementaire. Mais ça ce n’est pas acquis…
                • Tu es la directrice de l’équipement. Mais la mairie en est l’organisateur. Mais en l’absence de directive en amont ou de nouveau règlement intérieur ou d’un nouveau document, tu ne sembles pas effectivement en tort. L’évocation de la faute grave est effectivement emmerdante.
                • Il semble que ce soit le chef de service l’obstacle, il faudrait que tu réclames une réunion de conciliation avec cette personne mais une tierce partie et en l’occurrence une personne au dessus l’élu en charge des accueils de loisirs. A cette réunion, il faut que tu puisses sans attaquer frontalement le chef de service justifier de ta bonne foi : l’absence de texte ou de directive et l’absence de réglementation, liberté à eux après de préciser que la mairie souhaite un double encadrement lors de chaque activité. Je ne suis pas sûr que l’élu souhaite franchement entériner le principe de double encadrement ….cela créerait en effet une règle qui à terme pourrait être très coûteuse… ! Ça devrait sûrement clore le conflit.
                • Tu peux aussi chercher à contacter directement l’élu en question. Mais il faut être sûr du coup. Parce que tu le connais ou être solide. Très souvent ce n’est pas apprécié de squizzer l’ordre hiérarchique. Ou le contacter mais en mettant dans la boucle le chef en service.
                #868345
                r0x4ne__x3
                  @r0x4ne__x3

                  Bonjour @simon

                  Merci de m’avoir aussi répondu , et de confirmer ce que je pensais .
                  Alors je suis actuellement directrice d’un centre de loisirs maternelle qui se situe dans une école .
                  La hiérarchie est la mairie , dont les chefs de services sont en poste depuis début septembre et ne « connaisse » pas grand chose à l’animation .

                  Et il s’est passé qu’un mercredi ( je suis directrice mais aussi animatrice car pas beaucoup d’enfants ) il manquait une animatrice qui était en formations sur la matinée  le taux d’encadrement été respecté. Ma collègue avait 7 enfants et elle est donc restée toute seul la matinée en salle de motricité ma hiérarchie l’a su . Et de là ils m’ont dis que c’était interdit qu’elle aurait dû être avec un autre groupe où il y avait d’autre animateur que je l’ai appris au bafd etc et même en disant qu’il n’y avait aucun texte qui disait que c’était interdit voir une faute grave . La personne était juste dans une autre salle que nous et pas avec nous . Ils ne veulent rien entendre , je cherche des excuses et je suis en tord en gros .
                  Et il n’y a pas de règlement intérieur fait par la hiérarchie pour nous.

                  #868342
                  Simon
                  Administrateur
                    @simon

                    Bonjour @r0x4ne__x3

                    Je rejoins @wolflinger, dans l’enceinte d’une structure, le taux d’encadrement est même globalisé.

                    C’est à dire que le taux d’encadrement peut être fixé à 1 animateur pour 8, 12 ou 14 enfants mais c’est un obligation globale, en moyenne.

                    Dans l’enceinte de la structure, un animateur peut être seul avec des enfants qu’il y en ait 1 ou 30. Et des enfants peuvent être même tout à fait seuls (et heureusement quand on y réfléchit bien). Etc, etc…. plein de configurations sont évidemment possibles.

                    Cette globalisation n’existe que dans l’enceinte d’une structure. Dès l’organisation d’une sortie, le taux d’encadrement est strict. Il faut au maximum 8, 12 ou 14 enfants par adulte.

                    L’employeur a cependant la liberté d’aller plus loin que la réglementation. Il peut écrire un règlement intérieur ou donner des directives dans lesquelles il stipule parce que c’est son souhait qu’il y ait au moins 2 adultes dans un encadrement. Et ça ce n’est pas interdit non plus. Il peut aussi obliger que le taux d’encadrement soit plus bas, que la qualification des animateurs soit plus élevée, etc… tant qu’il “améliore” ce qui est prévu par la loi, il peut.

                    Il y a enfin bien sûr la question pédagogique. C’est peut-être plus judicieux de pouvoir laisser des enfants seuls ou qu’il y ait qu’un seul adulte pour permettre plusieurs ateliers.

                    Pour préciser la situation et éventuellement permettre la solution quel est ton rôle et celui de la hiérarchie en question? Et le centre est un ?

                     

                    #868267
                    wolflinger
                      @wolflinger

                      Tu as raison, réglementairement rien n’empêche un animateur d’être seul dans une salle avec son groupe. Ni même d’être seul dans la structure.

                      #868260
                      r0x4ne__x3
                        @r0x4ne__x3

                        Bonjour
                        merci de votre réponse alors là tout est la question ..

                        Ma hiérarchie dis que c’est interdit et que c’est une faute grave alors qu’il n’y a aucun texte qui le dis .. sachant qu’on est 5 dans la structure.
                        Pour moi c’est autorisé du moment que la personne n’est pas seul avec son groupe d’enfant dans la structure  .

                        #868253
                        wolflinger
                          @wolflinger

                          Bonjour

                          On va tenter une réponse pédagogique…

                          Qu’est-ce qui laisse penser que cela serait interdit? Sur quel texte cette idée serait fondée?

                          #868233
                          r0x4ne__x3
                            @r0x4ne__x3

                            Bonjour ,

                            Dans le centre où je travailles un animateur est seul avec un groupe dans une salle mais deux autre animateurs sont à 20 mètre dans la salle de motricité . Le taux d’encadrement est respecté. Est ce que la réglementation interdis un animateur seul dans une salle alors qu’il y a d’autres animateurs dans la structure ?

                            Sachant qu’on ne peux pas mettre plusieurs groupe dans une même salle .

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