Recommandations et instructions DDCS

30 juin 2017

TERJAN

Régulièrement chaque DDCS publie des recommandations ou instructions qui apportent des précisions quant à leurs attendus ou aux spécificités du département. Certaines sont des outils très pratiques pour les directeurs d’ACM, d’autres reprennent simplement les réglementations nationales.

Aujourd’hui, il arrive que certains directeurs et directrices d’ACM ne les reçoivent pas directement, voici donc pour chaque département le lien vers ce précieux document.

N’hésitez pas à nous signaler toute mise à jour ou à compléter la liste pour les quelques départements manquants.


La carte :

 

Carte de France

2A Haute-Corse 2B Corse-du-Sud 06 Alpes-Maritimes 83 Var 13 Bouche-du-Rhône 84 Vaucluse 04 Alpes-de-Haute-Provence 05 Hautes-Alpes 26 Drôme 07 Ardèche 38 Isère 73 Savoie 74 Haute-Savoie 01 Ain 69 Rhône 42 Loire 30 Gard 34 Herault 11 Aude 66 Pyrénées-Orientales 48 Lozère 43 Haute-Loire 15 Cantal 63 Puy-de-Dôme 03 Allier 23 Creuse 19 Correze 87 Haute-Vienne 12 Aveyron 81 Tarn 31 Haute-Garonne 09 Ariège 65 Hautes-Pyrénées 32 Gers 82 Tarn-et-Garonne 46 Lot 64 Pyrénées-Atlantiques 40 Landes 47 Lot-et-Garonne 33 Gironde 24 Dordogne 16 Charente 17 Charente-Maritime 79 Deux-Sèvres 86 Vienne 85 Vendée 44 Loire-Atlantique 49 Maine-et-Loire 53 Mayenne 72 Sarthe 56 Morbihan 29 Finistère 22 Côtes-d'Armor 35 Ille-et-Vilaine 37 Indre-et-Loire 36 Indre 18 Cher 41 Loir-et-Cher 45 Loiret 28 Eure-et-Loir 58 Nièvre 71 Saône-et-Loire 21 Côte-d'Or 89 Yonne 39 Jura 25 Doubs 70 Haute-Saône 90 Territoire-de-Belfort 68 Haut-Rhin 67 Bas-Rhin 88 Vosges 57 Moselle 54 Meurthe-et-Moselle 55 Meuse 52 Haute-Marne 10 Aube 51 Marne 08 Ardennes 77 Seine-et-Marne 91 Essone 78 Yvelines 95 Val-d'Oise 61 Orne 50 Manche 14 Calvados 27 Eure 76 Seine-Maritime 60 Oise 02 Aisne 80 Somme 62 Pas-de-Calais 59 Nord 94 Val-de-Marne 93 Seine-Saint-Denis 92 Hauts-de-Seine 75 Paris

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